Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Texte intégral
317.Stationnement autorisé - type de véhicules
Pour un lot ou un bâtiment dont l'usage appartient au groupe d'utilisation résidentielle, seul le stationnement d'automobiles est permis dans les cours avant, latérales et arrière.
Pour un lot ou un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, seul le stationnement d'automobiles est permis dans une cour avant.
Un véhicule automobile de plus de sept mètres de long ou de plus de 2,25 mètres de haut, utilisé à des fins commerciales, de récréation ou de loisir, ne peut être stationné hors rue que dans les zones où les usages appartenant aux groupes Commerce 6 ou 7 ou Industrie 3 ou 4 sont autorisés, et cela dans les cours arrière seulement.
317.Stationnement autorisé - type de véhicules
Pour un lot ou un bâtiment dont l'usage appartient au groupe d'utilisation résidentielle, seul le stationnement d'automobiles est permis dans les cours avant, latérales et arrière.
Pour un lot ou un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, seul le stationnement d'automobiles est permis dans une cour avant.
Un véhicule automobile de plus de sept mètres de long ou de plus de 2,25 mètres de haut, utilisé à des fins commerciales, de récréation ou de loisir, ne peut être stationné hors rue que dans les zones où les usages appartenant aux groupes Commerce 6 ou 7 ou Industrie 3 ou 4 sont autorisés, et cela dans les cours arrière seulement.